Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISCRUB
HYSIS MEDICAL S.A

Numéro de dépôt :
3194475
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/11/2012
MINISCRUB de HYSIS MEDICAL

Présentation de la marque MINISCRUB

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) HYSIS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MINISCRUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYSIS MEDICAL domicilié(e) Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYSIS MEDICAL S.A Jean Richard BEYLY domicilié(e) Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

La marque MINISCRUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISCRUB est expirée depuis le 18 novembre 2012.

HYSIS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STERIFLUX , HYSIS-MEDICAL , MAXISCRUB , MINISCRUB , MAXISCRUB , MICROSCRUB , HYSIS MEDICAL


HYSIS MEDICAL S.A - Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France


HYSIS MEDICAL S.A Jean Richard BEYLY - Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificielles ; articles orthopédiques, matériel de suture Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.